Archives nationales

Bases de  données

Seconde Guerre mondiale

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- Base ARYA
Base de données des dossiers d'aryanisation du Commissariat général aux Questions juives (sous-série AJ/38)
Riche de près de 100 000 fiches, la base ARYA est le résultat de l'indexation des quelque 62 000 dossiers d'aryanisation contenus dans plus de 3800 cartons. De la sous-série AJ/38 (Commissariat général aux Questions juives et Service de restitution des biens des victimes de spoliation).

les dossiers d'aryanisation sont classés par zone géographique (Paris et la Seine, zone nord sauf la Seine et zone sud) et selon la zone géographique par section économique (pour Paris et la Seine) et par département pour les autres zones.
La recherche dans la base ARYA s'effectue par nom/prénom de personne ou nom/activité de société et permet de trouver directement la ou les cote(s) et le numéro du ou des dossier(s) de spoliation relatifs à une personne ou une entreprise. On peut également chercher par commune (pour Paris par arrondissement) ou par département. Cette base permet de trouver, d'un seul clic, tous les  dossiers de spoliation pour un seul nom (de personne ou de société), que les biens spoliés se trouvent à Paris, et/ou en zone nord ou sud.

- Base CAIMAN
Écouter en salle de lecture les témoignages des anciens déportés : ouverture de la consultation de la base CAIMAN
Depuis le 1er octobre 2015, les lecteurs des Archives nationales accèdent à la base de Consultation Assistée d'Information Multimédia des Archives nationales (base CAIMAN) depuis les 3 salles de lecture.
Pour la première fois aux Archives nationales, elle permet l'écoute directe de la parole témoignages d'anciens déportés et internés recueillis par la Fondation pour la mémoire de la déportation (FMD) entre 1993 et 1997 (247 enregistrements sonores  représentant 540 h d'écoute).

Créée en 1990, la FMD compte parmi ses missions le recueil de témoignages des déportés encore survivants, à des fins historiques, mémorielles et pédagogiques. La collecte est menée par une équipe de bénévoles sous l'égide d'une commission présidée par Maurice Cling. La volonté d'approfondir les connaissances du public fonde un partenariat fort entre la FMD et les Archives nationales. Ces dernières ont effectué la numérisation des cassettes audio d'origine, l'insertion de fichiers documentaires qui séquencent des témoignages parfois très longs et leur indexation dans une base de type plate-forme Web, dédiée aux archives sonores, accessible en Intranet uniquement.
La base CAIMAN est née.
En savoir plus

- Base DÉNAT
Les fiches établies lors des procédures de retrait et de déchéance de la nationalité français (1940-1944) ont été saisies dans la base de données DÉNAT  qui compte 15181 entrées.
Le fichier des retraits de la nationalité française (BB/27/1422 à 1445) présente le grand intérêt de pouvoir appréhender à la fois le travail de la commission de révision des naturalisations mise en place par Vichy après le vote de la loi du 22 juillet 1940 et les effets de cette loi sur les personnes concernées. Pour mémoire, la loi du 22 juillet 1940 organise un réexamen des naturalisations accordées après la loi du 10 août 1927. Outre les renseignements d'état civil, les fiches indiquent également le numéro du dossier de naturalisation révisé, dossier auquel le chercheur peut donc accéder facilement afin d'y trouver les pièces liées au retrait de la nationalité (avis, recours gracieux, résultats de la procédure) mais aussi les pièces ayant présidé à la naturalisation. La base de données permet des interrogations croisées, des constructions statistiques qui peuvent parfaire la connaissance de ces procédures.
Le fichier des déchéances (BB/27/1421) recense les déchus de la nationalité française (1940-1944), à savoir des personnes ayant quitté le territoire national pour se rendre à l'étranger sans autorisation (loi du 23 juillet 1940 ) ou, plus tard, dans une zone dissidente. Les fiches donnent dans certains cas des renseignements biographiques (date et lieu de naissance, parfois profession), le numéro de dossier, les dates de décret et de publication au Journal officiel.

Vidéo de l'intervention « Compter les dénaturalisations de Vichy ? Nouvelles perspectives de recherche »  lors du colloque La nationalité en guerre (Pierrefitte-sur-Seine, 4 décembre 2015)
Voir la vidéo

- Base QUIDAM
Dossiers d'épuration administrative du ministère de l'Éducation nationale (F/17/16701- F/17/16963) :
L'ordonnance du 27 juin 1944 lance les bases de l'épuration administrative proprement dite. Au sein de l'administration de l'Éducation nationale, cette épuration administrative prend la forme de conseils académiques d'enquête pour chaque circonscription académique et d'un conseil supérieur d'enquête pour l'échelon central. Les dossiers de fonctionnaires passés devant ce dernier, le conseil supérieur d'enquête du ministère de l'Éducation nationale, appartiennent à un ensemble documentaire plus vaste portant sur l'épuration administrative relative à l'Éducation nationale.
Voir en SIV.
Ces dossiers individuels, dits « dossiers d'épuration », sont tout d'abord constitués par les conseils académiques d'enquête où exercent les agents concernés puis transférés au conseil supérieur d'enquête. Ils sont répartis en plusieurs "séries", correspondant aux différentes sections du conseil supérieur d'enquête : série générale (professeurs et instituteurs) ; Algérie et France Outre-mer ; ministres, inspecteurs et recteurs ; bibliothèques et archives ; CNRS ; Beaux-Arts ; Chantiers de la jeunesse ; travail des jeunes. D'une très grande richesse informative, ils se composent généralement d'une notice individuelle, de la liste des griefs, des pièces à charge et à décharge (correspondance, témoignages, « pièces à conviction », etc), du procès-verbal d'audition devant le conseil, et de l'arrêté final portant décision. Le cas échéant, les documents relatifs aux recours ultérieurs sont inclus aussi dans le dossier. Dans quelques rares cas de recours judiciaires, les dossiers concernés ont été transmis aux autorités compétentes.
L'intégralité des dossiers nominatifs (près de 6000) conservés dans cet ensemble ont été dépouillés dans la base de données nominative Quidam.