Archives nationales

Commission des ordonnances des rois de France

Ordonnances royaulx sur le faict de justice et abreviation des procès par tout le royaume de France faictes par le Roy..à Paris, en la grande salle du Palais par Galliot Du Pré et Jehan André, libraires.." Rédigé en français moyen par Guillaume Poyet. Publication de l'ordonnance de Villers-Cotterêts stipulant que tous actes et exploits de justice seraient désormais rédigés en français. Version imprimée folios 31 verso et 32 recto - © Archives nationales (France) Cote : AE/II/1785La Commission des ordonnances des rois de France, chargée de publier le Catalogue des actes de Henri II, dans la Collection des ordonnances des rois de France, peut renseigner toute recherche d'actes royaux d'Ancien Régime et plus particulièrement du XVIe siècle, soit des derniers Valois, de François Ier à Henri III (1515-1589).

La Commission des ordonnances des rois de France, rattachée au Centre Roland Mousnier (université Paris 4-Sorbonne, UMR 8596 du CNRS) et placée sous la tutelle scientifique de l'Institut, a pour mission de publier la Collection des ordonnances des rois de France, commencée sous Louis XIV. Au sein de cette collection, elle prépare actuellement l'édition du Catalogue des actes de Henri II pour les années 1554-1559. Disposant de fichiers qui documentent les lettres patentes (édits, déclarations, mandements etc.) des derniers rois Valois, de Henri II à Henri III, la Commission peut aider toute personne qui recherche les exemplaires et références d'actes royaux français concernant cette période, quel que soit leur lieu de conservation (services d'archives ou bibliothèques, en France ou à l'étranger).
 

Ordonnances royaulx sur le faict de justice et abreviation des procès par tout le royaume de France faictes par le Roy..à Paris, en la grande salle du Palais par Galliot Du Pré et Jehan André, libraires.." Rédigé en français moyen par Guillaume Poyet. Publication de l'ordonnance de Villers-Cotterêts stipulant que tous actes et exploits de justice seraient désormais rédigés en français. Version imprimée. folios 31 verso et 32 recto - © Archives nationales (France). Cote : AE/II/1785

Centre Roland MousnerCNRS : Centre national de la recherche scientifique

Dans la même collection :

  • Ordonnances des rois de France de la troisième race, 21 vol., 1723-1849 (couvre la période 1051-1514).
  • Catalogue des actes de François Ier, 10 vol., 1887-1908.
  • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier, 9 vol., 1902-1992 (publication intégrale d'actes choisis sur la période 1515-1539, dont une édition annotée de l'ordonnance de Villers-Cotterêts).
  • Catalogue des actes de Henri II, 7 vol., 1979-2009 (couvrant les années 1547-1553).

    Contact :

Roseline Claerr : claerr.ext@culture.gouv.fr