Archives nationales

Reproduction et réutilisation

Il est possible de reproduire un document sur place, lors de la consultation, ou de demander une reproduction sans se déplacer.

Reproduction sur place (en salle de lecture)
En salle de lecture, les lecteurs peuvent photographier eux-mêmes, avec un appareil sans flash, les documents qu'ils consultent (sauf les documents soumis à dérogation ou à autorisation, pour lesquels une demande doit être déposée).
Ils peuvent aussi demander une photocopie des documents lorsque leur état matériel le permet.

Demande de reproduction à distance
Les demandes de reproduction s'effectuent exclusivement sur le formulaire en ligne de la salle des inventaires virtuelle.
Seuls peuvent être reproduits des documents dont le demandeur fournit la cote précise.
En raison de l'afflux des demandes, de leur complexité et du nombre de devis restés sans suite, les Archives nationales n'effectuent plus pour les lecteurs de sélection de documents pour reproduction, exception faite des dossiers nominatifs facilement identifiables (dossiers de personnel, dossiers de naturalisation et demandes à caractère administratif et judiciaire sur présentation d'un justificatif).
En raison du très grand nombre de demandes, le délai d'attente est de l'ordre de plusieurs mois.
La reproduction est effectuée seulement après réception du règlement.
Les Archives nationales effectuent des reproductions par photocopie, photographie ou reproduction numérique. Elles font réaliser des microfilms.
Les documents consultables sous forme de microfilm sont reproduits exclusivement sous cette forme.
Les documents disponibles en ligne ne sont pas reproduits. Les internautes peuvent les télécharger depuis leurs postes de travail personnels.
Tarifs
Tarifs des reproductions {pdf}

Règlementation : la réutilisation des informations publiques
Toute réutilisation des informations publiques est libre et gratuite sous réserve de la mention de l'origine, et du respect de l'intégrité des informations, des droits de propriété intellectuelle éventuellement attachés au document, et de la loi informatique et libertés en cas de données à caractère personnel.
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Les demandeurs doivent également vérifierque les images sont libres de tout droit d'auteur ou « droit associé ».
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Comment récupérer les métadonnées des Archives nationales ?
Les Archives nationales diffusent des inventaires décrivant ses archives et des notices de producteurs d'archives (personnes, organisations et familles à l'origine de ces archives).
Consultez les modalités techniques de récupération de ces informations.
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