Archives nationales

La patente de santé, un précieux sésame au XIXe siècle

Patente de santé de la ville de Saint-Tropez pour la tartane L'Amitié, 3 décembre 1818.
Archives nationales, F/8/83/2

Patente de santé de la ville de Saint-Tropez pour la tartane L'Amitié, 3 décembre 1818. Archives nationales, F/8/83/2

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Patente du département du Var (commune de Saint-Tropez), certifiant que le capitaine de la tartane L'Amitié part du port de Saint-Tropez pour Sète "sans aucun soupçon de peste ni de maladie contagieuse", 3 décembre 1818.

Le 3 décembre 1818, la tartane L'Amitié quitte le port de Saint-Tropez en direction de Sète. À son bord, 6 personnes dont le capitaine Gaspard Michel Coulomb, originaire de Saint-Tropez. Bateaux à voile méditerranéens utilisés pour la pêche ou le fret de marchandises, les tartanes transportaient souvent des chargements de balles de laine ou de coton, de sacs de café, de bûches de bois ou de caisses de sucre. Avant d'être autorisés à quitter le port, le vaisseau, la cargaison et l'équipage ont subi une inspection sanitaire des conservateurs de la santé publique.

À l'issue de l'inspection, le capitaine Coulomb se voit confier un précieux sésame, une patente nette de santé signée par le maire de Saint-Tropez, Caussemille. La patente de santé est un document officiel délivré par les autorités portuaires constatant l'état sanitaire d'un navire et de son port de départ. Celle-ci peut être de nature différente. Elle est dite « nette » lorsque l'état sanitaire du bâtiment et du pays est parfait « sans aucun soupçon de peste ni de maladie contagieuse ». Une patente « touchée » ou « soupçonnée » fait savoir que l'équipage est sain, mais qu'il vient d'un lieu suspect où sévissent des maladies soupçonnées d'être pestilentielles ou qu'il a été en contact avec des marchandises suspectes. Enfin, la patente « brute » est la plus négative puisqu'elle avertit qu'une maladie pestilentielle règne dans le pays d'où arrive le bâtiment ou qu'elle est présente à bord.

Au cours du XVIIIe siècle, suite aux ravages de la peste de Provence (1720-1722) qui fit près de 120 000 morts, un réseau de surveillance s'établit entre les grands ports méditerranéens d'Europe et du Levant. Ce système préventif reposait sur une chaîne connectée de patentes de santé, documents de base du système quarantenaire traditionnel. La loi du 3 mars 1822 relative à la police sanitaire renforce le dispositif dans son volet nautique et portuaire. Véritable passeport du navire, la patente de santé était un document médico-administratif obligatoire qui devait être visé à chaque escale. C'est à partir de ces informations qu'était déterminé le régime sanitaire du bâtiment à son arrivée : entrée en « libre pratique » ou en quarantaine.

Stendhal en donne une vision consternée dans son œuvre Mémoire d'un touriste (tome 2) en 1838. En voyage à Marseille, l'écrivain décrit ainsi les étapes de l'arrivée d'un navire : « Tous les vaisseaux arrivant du Levant doivent d'abord s'arrêter à l'île Pomègue [sic], qui est à cinq milles de Marseille […]. Le capitaine se présente au bureau de la santé ; l'officier de service fait raisonner le navire, c'est-à-dire qu'il demande au capitaine avec un porte-voix, d'abord de prêter serment, et ensuite de dire d'où il vient, comment il s'appelle, quel est son chargement, et enfin de quelle patente il est porteur. […] La moindre supercherie dans la patente est sévèrement punie. »

Ce système rigoureux, homogène et globalement efficace fut rapidement contesté par les milieux maritimes et commerciaux. Petit à petit en décalage avec les découvertes scientifiques, les quarantaines et les patentes sont abandonnées à la fin du XIXe siècle au profit d'une coopération sanitaire internationale.

Lucile Douchin,
Archives nationales