Archives nationales

Plan de sauvegarde des biens culturels des Archives nationales

Le Plan de sauvegarde des biens culturels, document opérationnel en situation d'urgence, constitue pour tout établissement culturel une obligation rappelée par une note du directeur général des patrimoines du 10 juin 2016.

Le Plan de sauvegarde des Archives nationales a une histoire déjà longue : les premières réflexions en vue de son élaboration ont débuté dans les années 2000. Validé en 2017, il repose sur :
- un diagnostic des risques,
- un « plan d'urgence fonctionnel », qui définit l'organisation interne et les moyens, humains et matériels, disponibles en cas d'urgence,
- un « plan d'urgence opérationnel », ensemble de consignes destinées aux secours extérieurs,
- la formation des personnels à la gestion de l'urgence,
- des exercices réguliers,
- et, en cas de travaux, une prise en compte spécifique des risques liés à ceux-ci.

Le diagnostic des risques
Le diagnostic des risques – incendie, inondation… – est propre à chaque site.
Il prend en compte la localisation des bâtiments, par exemple en zone inondable ou non, leur exposition au risque incendie, variable selon les techniques en usage à la date de leur construction, leur disposition intérieure, qui facilite ou au contraire rend plus difficile l'accès des secours...

Aux Archives nationales, le site de Paris, de par sa localisation – dans le quartier du Marais – et la date de construction de ses bâtiments – du XIVe au XIXe siècle – est exposé à des risques d'inondation et d'incendie qui appellent des mesures de sécurité spécifiques, tandis que celui de Pierrefitte-sur-Seine est exempt de tout risque d'inondation et soumis à la réglementation incendie applicable aux immeubles de grande hauteur (IGH).

  • Le Plan de sauvegarde des biens culturels des Archives nationales prend en compte ces spécificités.
  • Pour le site de Paris, il est complété par un Plan de protection contre les inondations, élaboré en 2016.


Le plan d'urgence fonctionnel
Le plan d'urgence fonctionnel est l'outil dont disposent les Archives nationales pour agir en cas d'urgence : il définit l'organisation interne à mettre en œuvre et les moyens humains et matériels mobilisables, et donne à chacun des consignes d'action précises, dont la pertinence et l'efficacité sont évalués lors des exercices organisés régulièrement.

Le plan d'urgence opérationnel
Le plan d'urgence opérationnel est d'abord destiné aux secours extérieurs, en premier lieu aux sapeurs-pompiers : il regroupe en un seul document, sous la forme de plans, de schémas ou de fiches, les informations dont ceux-ci ont besoin pour intervenir avec efficacité et protéger ou évacuer les archives ou les autres éléments du patrimoine jugés prioritaires.

La formation du personnel
En cas de sinistre, pour sauver les archives, le personnel des Archives nationales doit connaître les gestes de premier secours.
Aussi le plan de sauvegarde des biens culturels des Archives nationales s'accompagne-t-il d'un plan de formation

Les exercices
Des exercices organisés régulièrement, avec la participation des sapeurs-pompiers de Paris, permettent de vérifier l'efficacité du plan de sauvegarde des biens culturels des Archives nationales et concourent à la formation des agents volontaires.