New online resources
On the online catalogue
The Archives Nationales draws your attention to calendars and digitised records recently placed online.
Terms & Conditions
- Archives du Conseil économique, social et environnemental (depuis 1925)
Les inventaires des archives du Conseil national économique (1925-1940), du Conseil économique (1946-1958), et du Conseil économique et social, devenu Conseil économique, social et environnemental en 2008 (depuis 1959) ont été mis en ligne.
Ces fonds permettent d'aborder la situation économique, sociale et environnementale de la France depuis 1925 sous un prisme législatif.
Voir l'iinstrument de recherche
- Archives des phares et balises : mise en ligne du premier lot de cartes et plans numérisés.
Les Archives nationales conservent dans la sous-série CP/F/14 près de 4300 cartes et plans de phares produits de 1807 à 1947 par le dépôt des cartes et plans du Service central des phares et balises. Ces documents sont encore aujourd'hui difficilement accessibles en raison de leur état matériel. Afin d'en faciliter la consultation, les Archives nationales ont entrepris un programme sur plusieurs années de restauration et de numérisation de lots successifs de ces archives figurées.
Durant l'année 2018, plus de 400 documents ont été restaurés par l'atelier de restauration des Archives nationales afin d'être numérisés. Ce premier lot concerne les départements de Méditerranée, d'anciennes colonies et protectorats, notamment le Maroc, certains DOM-TOM comme la Réunion ou St-Pierre-et-Miquelon, d'anciens départements français du Premier Empire tels que les Bouches-de-l'Escaut et la Frise ainsi que des plans techniques de référence, parmi lesquels le sémaphorique de Méditerranée.
Voir l'instrument de recherche
- Guide des sources sur les dommages de guerre conservées aux Archives nationales : destructions, réparations, indemnisations (XIXe-XXe siècles).
Voir l'instrument de recherche
- Fonds Robert et Mireille LOUIS (1882-2007)
Les Archives nationales ont acquis en 2015 le fonds d'archives de Robert et Mireille LOUIS (748AP/1-180), artistes héraldistes sur deux générations successives (père et fille) qui, au cours de la seconde moitié du 20e siècle, créèrent ou révisèrent plusieurs centaines d'œuvres héraldiques : blasons urbains, départementaux ou régionaux, et d'ex-libris, etc.
Voir l'instrument de recherche
- Fonds Jean-Louis Crémieux-Brilhac (1917-2015)
Les archives de Jean-Louis Crémieux-Brilhac (72AJ/3405-3488) restituent pleinement ses engagements, au cœur de la France libre puis auprès de Pierre Mendès France, ainsi que son action pionnière dans le domaine de l'information et de la documentation d'État.
Voir l'instrument de recherche
- Première guerre mondiale : Services administratifs du Ravitaillement civil (1914-1924).
Les cotes F/23/23 à 219 renferment les archives des services ayant organisé l'approvisionnement de la population civile en denrées alimentaires, enjeu majeur dans un pays en guerre alors que l'agriculture manque de bras.
Voir l'instrument de recherche
- Mise en ligne des inventaires des archives de Michel Debré
Septembre 1958-septembre 2018. Il y a 60 ans, a lieu le référendum ratifiant le projet de constitution de la Ve République dont Michel Debré, alors garde des Sceaux, fut le principal inspirateur auprès du général de Gaulle. En 1993, l'ancien Premier ministre a remis ses archives à Sciences po qui les a transférées aux Archives nationales en 2014 et 2016.
À l'occasion de l'anniversaire de la Constitution, les Archives nationales mettent en ligne dans leur salle des inventaires virtuelle les répertoires de cinq des onze parties du fonds d'archives de Michel Debré (165 ml) :
- 98AJ/1 Michel Debré, la construction d'un homme d'État (1928-1958)
- 98AJ/2 Michel Debré, ministre de la Justice, garde des Sceaux (1958-1959)
- 98AJ/5 Michel Debré, ministre de l'Économie et des Finances (1966-1968)
- 98AJ/9 Michel Debré, élu de l'Indre-et-Loire (1948-1992)
- 98AJ/11 Correspondance de Michel Debré (1951-1996)
Deux autres sous-fonds (Michel Debré, ministre des Affaires étrangères et Michel Debré, député de La Réunion) seront mis en ligne la semaine prochaine. L'achèvement du classement est prévu pour cet automne.
Voir l'instrument de recherche
- Mise en ligne d'inventaires nominatifs concernant les imprimeurs, libraires et lithographes du XIXe siècle
Entre 1810 et 1881, imprimeurs, libraires et lithographes ne peuvent exercer leur profession sans une autorisation du ministère de l'Intérieur : le brevet. Les Archives nationales conservent ainsi dans le sous-série F/18 des milliers de dossiers de brevets créés dans le cadre de ce contrôle.
Les dossiers nominatifs contiennent souvent de nombreuses pièces : courrier du demandeur, rapports préfectoraux sur l'opportunité de délivrer un brevet, certificats de capacité signés par d'autres professionnels, certificats de bonne vie et moeurs, minute du rapport final du ministère, brevet de capacité, voire des échantillons des produits commercialisés. Signalons qu'un dossier sur cinq concerne une femme !
Un énorme travail de dépouillement et d'indexation a été effectué dans les années 1990. Ce travail est désormais interrogeable depuis la Salle des inventaires virtuelle à travers trois inventaires nominatifs :
Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes (Paris et Seine) : dossiers nominatifs (1810-1881), F/18/1726-F/18/1837
Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (hors Paris et Seine) : dossiers nominatifs (1810-1881). Cet inventaire regroupe les dépouillements détaillés existant pour les villes de Bordeaux, Lille, Rouen et Marseille. Il s'enrichit régulièrement de la liste des dossiers nominatifs des départements restants (actuellement 9 départements sont en ligne).
Liste générale des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Premier Empire, Restauration) F/18(I)/14 à F/18(I)/16, F/18(I)/18, F/18(I)/22 et F/18(I)/24, qui concerne la France mais également les départements du Premier Empire (aujourd'hui en Allemagne, Belgique, Italie, Pays-Bas, Suisse).
Ce travail s'inscrit dans le cadre du projet Dictionnaire des éditeurs français du XIXe siècle, dont les Archives nationales sont partenaires (site Internet : https://def19.hypotheses.org).
- Première guerre mondiale : Service des Réfugiés, rapatriés et internés civils (1914-1920).
Ce petit ensemble de documents (F/23/1 à 22) éclaire un aspect douloureux de la vie des civils chassés des régions envahies par le conflit, internés en Allemagne dans des camps ou accueillis en Suisse et leur difficile rapatriement.
Voir l'instrument de recherche
- Rivière de Bièvre : cours de la rivière de sa source à Paris, avec ses affluents, canaux, bassins et pièces d'eau (1734-1758)
Cet inventaire s'attache à décrire une collection de plans étroitement liés à la Maîtrise des eaux et forêts dont ils sont issus (sous-série Z/1e) mais qui, suite aux aléas de l'archivage, ont été longtemps enfouis parmi les papiers de la Chambre et des greffiers des bâtiments (sous-série Z/1j), sans doute depuis le XIXe siècle.
Voir les images numérisées
Voir l'instrument de recherche
- Bureau des finances et chambre du domaine
La sous-série Z/1f est formée par les archives de trois juridictions : la Cour ou Chambre du Trésor, créée à la fin du XIVe siècle, le Bureau des Finances de la généralité de Paris, créé en 1577 et la Chambre du Domaine de la généralité de Paris, créée en mars 1693 pour remplacer la Cour du Trésor.
Voir les images numérisées
Voir l'instrument de recherche
- Châtelet de Paris. Livres de couleur (1223-1604)
Sous ce nom, dû à la couleur de leur reliure originelle, sont désignés les plus anciens registres du Châtelet de Paris constitués à l'origine pour la documentation du procureur du roi. Celui-ci était chargé de tenir la main à l'exécution des ordonnances et en gardait le texte par devers lui.
Voir les images numérisées
Voir l'instrument de recherche
Terms & Conditions
Informations des personnes consultant le fonds mis en ligne :
1/ L'exploitation des documents consultés n'est autorisée que dans le cadre d'un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille) ou dans le cadre d'analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (cf article L122-5 du code de la propriété intellectuelle).
2/ Toute autre réutilisation (publication, exposition...) au sens du chapitre II de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de quelque manière que ce soit, dans le cadre d'activités commerciales ou non, est expressément réservée. Elle devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès des Archives nationales.
Lire
3/ Compte tenu de la difficulté pour les Archives nationales à identifier les ayants-droit de certains documents composant des fonds d'archives mis en ligne, ces documents peuvent apparaître avec la mention "tous droits réservés". Si le titulaire des droits se reconnaît, il est invité à prendre contact avec le Service à compétence nationale Archives nationales, dont le siège est situé au 59 rue Guynemer, 90001, 93383 Pierrefitte-sur-Seine Cedex.
4/ Toute personne vivante dont les données figureraient dans des traitements de publication, diffusion ou indexation d'archives publiques a le droit d'obtenir sans condition le retrait de cette publication en ligne. Ce droit de retrait est reconnu aux ayants-droit dès lors que leur demande est justifiée par la préservation de la mémoire de leurs ancêtres ou la protection de leur vie privée.
Ce droit s'exerce en s'adressant à Service à compétence nationale Archives nationales, dont le siège est situé au 59 rue Guynemer, 90001, 93383 Pierrefitte-sur-Seine Cedex.
 |
|
