Archives nationales

Projet collaboratif Ponts et Chaussées

Les tables et registres du Conseil général des Ponts et Chaussées (1814-1965)

Constitué en 1804, le Conseil général des ponts et chaussées fait suite à l'Assemblée des ponts et chaussées qui se tient à partir de 1747 chez l'intendant Trudaine.

Réuni en séances régulières, le conseil donne son avis sur les dossiers présentés par les ingénieurs des ponts et chaussées, soit au niveau du conseil, soit au niveau des sections techniques créées à partir de 1832. Ces avis vont concerner les infrastructures des transports (routes, ponts, chemins, chemins de fer, voies navigables, ports, phares et balises), de leur création à leur entretien. Y sont aussi présentées les techniques de construction et certaines inventions, ainsi que l'entretien d'espaces naturels. Enfin, ils abordent des domaines plus administratifs, de l'organisation même des ponts et chaussées aux questions de personnels et de contentieux.

L'ensemble des affaires soumises au conseil, ou aux sections, est ainsi enregistré dans 188 tables tenues de 1814 à 1965, conservées aux Archives nationales dans la sous-série F/14. En regard de ces affaires, sont indiquées les dates des avis rendus par le conseil ou les sections. Ce sont ces dates qui permettent au chercheur de se reporter au registre des avis rendus et, ainsi, de prendre connaissance de l'ensemble de l'affaire traitée.
Voir en SIV

Le relevé effectué dans le cadre de l'indexation collaborative représente ainsi une porte d'accès à l'ensemble de ces avis. Les personnes intéressées par les affaires traitées par le Conseil général des ponts et chaussées pourront, grâce à ce travail d'ampleur, via le moteur de recherche de la salle des inventaires virtuelle du site internet des Archives nationales, retrouver les informations concernant l'avis concernant leur domaine de recherche, rendu par le conseil ou les sections.
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Comité d'histoire du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer École nationale des ponts et chaussées Rails et histoire
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