Le patrimoine numérique des Archives nationales

Après la Seconde Guerre mondiale, les débuts de l’informatique se caractérisent par le développement et l’utilisation de grandes bases nationales de données. Dès les années 1980, les Archives nationales mènent une politique de collecte de ces archives, à commencer par les données d’enquêtes statistiques créées par des institutions pionnières dans ce domaine comme l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), l’Institut national d’études démographiques (Ined) et les ministères de l’Agriculture et des Transports.

Une méthodologie baptisée « Conservation et traitement des archives nouvelles constituées par l’électronique » (Constance) est alors conçue. Elle est mise en œuvre en associant archivage des données sur bande magnétique et enregistrement, dans une base de données, des descriptions documentaires et techniques nécessaires à leur interprétation. Cette méthode a permis aux Archives nationales de garantir l’authenticité, l’intégrité et l’accessibilité dans le temps des archives électroniques face aux risques d’obsolescence des formats, supports et logiciels de lecture.

À partir des années 2000 et au tournant de la dématérialisation des procédures administratives, la collecte du numérique s’est intensifiée et diversifiée. De nouvelles typologies d’archives numériques apparaissent avec, notamment, une augmentation des fichiers bureautiques et des messageries électroniques. 
Pour conserver ce volume croissant d’archives numériques définitives, les Archives nationales se sont dotées en 2018 d’un système d’archivage électronique basé sur la solution logicielle Vitam.
Aujourd’hui, le patrimoine numérique des Archives nationales ne cesse de s’accroître, en particulier avec les productions des cabinets ministériels et les grands systèmes d’information de l’État.
 

Comment faire des recherches dans les fonds d’archives numériques ?

La recherche dans les archives numériques s’effectue en salle de lecture virtuelle (SLV) comme pour les archives physiques.

Pour les archives numériques, vous obtiendrez deux types de résultats de recherche : 

1. Des instruments de recherche qui décrivent l’ensemble d’un versement numérique. À noter : les inventaires qui décrivent les versements numériques n’ont pas encore été tous publiés en SLV.
2. Le « Panorama des archives électroniques conservées aux Archives nationales ». Ce résultat décrit, de façon générale, les versements numériques entrés aux Archives nationales entre 1983 et 2022.

Comment consulter des fonds numériques ?

La communication des archives nativement numériques, souvent très récentes, peut être couverte par des délais de communicabilité fixés par le Code du patrimoine. 
Dans ce cas, il est nécessaire de formuler une demande d’accès par dérogation qui sera, ensuite, suivie par la direction des Fonds.

Une fois l’accord reçu, le département de l’Administration des données est chargé des opérations techniques de consultation. 
Les demandes de consultation d’archives numériques sont à adresser à ce département.

En fonction des conditions de communicabilité et du volume représenté par les archives, une ou plusieurs modalités de consultation seront possibles :

• envoi des fichiers ;
• copie sur un support ;
• consultation sur place, en salle de lecture de Pierrefitte-sur-Seine (voir les informations pratiques).