Instruments de recherche
Seconde Guerre mondiale
Archives du Comité d'histoire de la Deuxième Guerre mondiale et fonds d'origine privée 1939-1945 : répertoire méthodique de la sous-série 72AJ
Voir en SIV
Archives de Marie-Céline de Dorlodot, chef de la Mission belge de recherches en France, 1940-1970 (72AJ/3000-3182)
Voir en SIV
Archives du Bureau central de renseignements et d'action [BCRA] (AG/3(2), 1940-1945) et publication électronique du Livre blanc du BCRA
Voir en SIV
Prisonniers de guerre (F/9/2001-3693)
Voir en SIV : F/9/2001-3094
et
Voir en SIV : F/9/3095-3693
Affaires militaires, rapatriement et missions de recherche à l'étranger, 1944-1951 (F/9/3715-3882)
Voir en SIV
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : fiches de recensement des prisonniers et déportés, 1946-1948 (19830423/13-385)
Voir en SIV
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : indemnisation des anciens prisonniers de guerre et des victimes du nazisme, 1945-1973 (F/9/6699-6845)
Voir en SIV
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : mission française de recherche des victimes de guerre, 1946-1971 (F/9/6846-6898)
Voir en SIV
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique,1982-1995 (20050208/1)
Voir en SIV
Fichier de la Préfecture de police de Paris et des camps de Drancy, Pithiviers et Beaune-la-Rolande (MIC/F/9/5605-5788)
Voir en SIV
Commissariat général aux Questions juives et Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation (AJ/38)
Voir en SIV : Commissariat général aux questions juives (CGQJ)
et
Voir en SIV : CGQJ (suite) : Service du contrôle des administrateurs provisoires (SCAP) et Direction de l'aryanisation économique (DAE)
et
Voir en SIV : Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation
Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et de ses Kommandos (88AJ)
Voir en SIV
Service central des réfugiés et des Alsaciens-Lorrains (F/23/220-236)
Voir en SIV
Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002) : fonctionnement du Conseil de 1939 à 1945 (20040382/367-372)
Voir en SIV
Fonds du Jury d'honneur du Conseil d'État (1945-1957) (AL//5278-5334) :
Voir en SIV
Archives de la cour suprême de justice (2W/1-2W/89)
Voir en SIV : 2W/1-46
et
Voir en SIV : 2W/47-89
Archives de la section spéciale de la cour d'appel et Paris (Z/4/1/A -Z/4/177)
Voir en SIV
Conformément à la réglementation de la CNIL, cet inventaire en ligne ne comporte aucune information personnelle à caractère sensible ; il ne précise donc que les numéros de dossiers et de scellés. La version intégrale de l'instrument de recherche, comprenant des notices biographiques détaillées relatives à chaque inculpé devant la section spéciale de la cour d'appel de Paris est disponible en salle des inventaires physique des Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine et site de Paris) ; cet instrument de recherche intégral en deux volumes sera également prochainement accessible dans les locaux de la Maison des sciences de l'homme de l'université de Bourgogne à Dijon.
Archives de la Haute cour de justice (3W)
Voir en SIV : 3W/1-76
Voir en SIV : 3W/77-105
Voir en SIV : 3W/106-141
Voir en SIV : 3W/142-167
Voir en SIV : 3W/168-197
Voir en SIV : 3W/198-216
Voir en SIV : 3W/217-250
Voir en SIV : 3W/251-276
Voir en SIV : 3W/277-309
Voir en SIV : 3W/310-334
Voir en SIV : 3W/335-360
Archives de la cour de justice du département de la Seine (Z/6)
- Les registres d'arrêts
- Les dossiers d'affaires jugées
- Les dossiers d'affaires classées sans suite
- Les dossiers d'enquêtes ouvertes
- Les dossiers de recours en grâce
- Les dossiers de requête en révision
- Les dossiers de demandes d'amnistie
- Les dossiers de correspondance administrative
- Les dossiers de restitution de scellés
- Les dossiers de requête en révision
Voir en SIV
Conformément à la réglementation de la CNIL, ces inventaires en ligne ne comportent aucune information personnelle à caractère sensible ; ils ne précisent que les numéros de dossiers. La version intégrale de ces instruments de recherche, comprenant les noms et prénoms des inculpés devant la cour de justice de la Seine est disponible en salle des inventaires physique des Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine et site de Paris).
Archives des chambres civiques de la cour de justice de la Seine (Z/5/1-Z/5/455)
Voir en SIV
Conformément à la réglementation de la CNIL, cet inventaire en ligne ne comporte aucune information personnelle à caractère sensible ; il ne précise que les numéros de dossiers. La version intégrale de l'instrument de recherche, comprenant les noms et prénoms des inculpés devant les chambres civiques de la cour de justice de la Seine est disponible en salle des inventaires physique des Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine et site de Paris).
Dossiers de cours de justice conservés dans le fonds de la cour de sûreté de l'Etat (5W/1-32)
Voir en SIV
Archives de la cour de justice de l'Indochine (Z/7/1-Z/7/77)
Voir en SIV
Archives des tribunaux militaires internationaux (Nuremberg et Tokyo) (BB/35/1-BB/35/907) :
Voir en SIV
Dossiers nominatifs du fichier de police administrative du ministère de l'Intérieur couvrant la période 1940-1944
Voir en SIV
Dossier de police judiciaire issus du fichier dit des 15000, pour la période 1940-1945
- série "15205 affaires relatives à des meurtres, assassinats et crimes de guerre" (versement 19870802)
Voir en SIV
- série "15207 affaires relatives à des attentats par explosif" (versement 19880042)
Voir en SIV
- série "15208 affaires relatives à des atteintes à la sûreté de l'État" (versement 19880206)
Voir en SIV
- série "15219 affaires relatives à des évasions" (versement 19880181)
Voir en SIV
- série "15225 grèves et manifestations"(versement 19890151)
Voir en SIV
- série "15227 individus suspects" (versement 19890151)
Voir en SIV
- série "15260 plaintes diverses" (versement 19890151)
Voir en SIV
Dossiers d'enquêtes de la direction de la surveillance du territoire relatifs à la Seconde Guerre mondiale
Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale ; Direction de la Surveillance du territoire (DST) : dossiers n° 63 à 617528 (ouverts entre 1940 et 1945).
Voir en SIV
Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale ; Direction de la Surveillance du territoire (DST) : dossiers n° 617530 à 632236 (ouverts en 1945 et 1946).
Voir en SIV
Archives sonores et audiovisuelles sur la Seconde Guerre mondiale :
- Panorama sur 35 ans de collecte d'archives audiovisuelles
Voir en SIV
- Archives sonores de la Fondation pour la mémoire de la Déportation : 244 témoignages (450 heures) d'ancien(ne)s déporté(e)s ou interné(e)s (6AV/995-6AV/1354)
Voir en SIV
- Archives audiovisuelles de la Fondation pour la mémoire de la Déportation : "Mémoire vivante de la Déportation", vidéothèque de 100 témoignages d'ancien(ne)s déportées (72AJ/AV/2938-72AJ/AV/3038)
Voir en SIV