Particuliers et associations
Grâce à la collecte des archives des personnes, des familles et des associations, les Archives nationales conservent, aujourd’hui, plus de 1 200 fonds privés de personnes et de familles, ainsi que plus de 250 fonds d’associations.
Des archives privées ouvertes et variées
Les Archives nationales mettent à la disposition des chercheurs et des citoyens, depuis plus de deux siècles, les matériaux pour écrire l’histoire, en priorité les archives publiques et les documents versés par les administrations.
L’intérêt pour les archives privées, personnelles et familiales s’est longtemps concentré sur celles des grandes familles et des hommes illustres qui ont accédé aux plus hautes fonctions de l’État, car elles sont censées, à juste titre, contenir des écrits pouvant éclairer des événements politiques ou militaires.
Après la Seconde Guerre mondiale, un service dédié est créé, appelé aujourd’hui département des Archives privées.
Les Archives nationales se sont ouvertes à d’autres types de fonds privés :
- associations ;
- entreprises ;
- architectes ;
- chercheurs ;
et à tout type de support :
- parchemin ;
- papier ;
- photographies ;
- documents audiovisuels ;
- cartes et plans ;
- documents nativement numériques.
Aujourd’hui, les Archives nationales conservent plus de 1 200 fonds privés de personnes et de familles et plus de 250 fonds d’associations.
À savoir
Les entrées se font par achat, plus rarement par dation ou legs, et, dans la majorité des cas, par don ou dépôt (voir ci-dessous).
Qui peut confier ses archives aux Archives nationales ?
Toute personne physique ou morale, française ou étrangère, peut confier ses archives aux Archives nationales. L’institution accueille en toute neutralité des archives privées de toutes provenance, sans discrimination politique, confessionnelle, sociétale, thématique, origine géographique.
Les Archives nationales garantissent leur conservation, leur traitement et leur communication avec les mêmes moyens que ceux déployés pour les archives publiques.
Les Archives nationales regardent avec intérêt toutes les propositions qui leur sont faites.
Comment procéder ?
Envoyez un courriel à l’adresse suivante : dap.an@culture.gouv.fr
Donnez le plus de précisions possibles :
- les éléments biographiques ou historiques de la personne ou de l’association qui a produit ces documents ;
- le nombre de documents ou de cartons ;
- leurs dates approximatives ;
- leur description ou contenu ;
- leur thématique ;
- leur localisation.
Vous serez mis en relation avec un conservateur du patrimoine. Il vous renseignera sur les conditions de transmission et de préparation matérielle et intellectuelle de la collecte.
D’un point de vue juridique, l’entrée se fait de deux manières :
- soit par voie de don manuel ;
- soit par voie de dépôt.
- Le don manuel est, aujourd’hui, la voie préférentielle d’entrée des archives privées aux Archives nationales.
Le don transfère la propriété matérielle des documents, mais les ayants droit conservent l’intégralité de la propriété morale, droits d’auteurs compris, sur l’accès et l’usage (éditorial notamment) des documents. - Le dépôt ne transfère ni la propriété matérielle ni la propriété intellectuelle des documents. Il est par nature révocable.
La formule du dépôt est réservée à certains cas précis (indivisions successorales).
Dans les deux cas, il est demandé au(x) propriétaire(s) des archives de signer un document – lettre de don ou convention de dépôt – qui prévoit, notamment, les conditions de communication, de reproduction et de réutilisation des documents.
Que puis-je attendre des Archives nationales ?
Les Archives nationales garantissent la conservation pérenne des documents privés qui leur sont confiés, la protection contre le vol, l’incendie, les inondations, les dégradations de tout genre.
Les documents sont conservés dans des locaux spécifiques, soumis à un contrôle d’accès, de température et d’hygrométrie. Ils sont classés et inventoriés par un personnel scientifique spécialisé.
Les inventaires sont publiés dans la salle de lecture virtuelle des Archives nationales, ce qui donne accès à leur description aux chercheurs du monde entier.
La communication des documents se fait dans la salle de lecture des Archives nationales.
Voir Consulter et utiliser nos archives.
À noter : les demandes de numérisation des documents en contrepartie d’un don sont étudiées au cas par cas.